Les écuries du Tilleul - Conditions de vente - conditions de vente - catalogue

Conditions de vente :

Voitures d'attelage :

• Les prix renseignés sont toutes taxes comprises (TTC) mais ne comprennent ni le transport, ni les réglages. 
• Un acompte de 35% est demandé lors de la confirmation de la commande.
• Le solde est dû lors de la livraison d'un ou des produits commandés.
• Un délai de 6 à 8 semaines est applicable pour toute commande.
• Les couleurs et options seront renseignées sur le bon de commande, lui-même signé par l'acheteur.
• Aucune modification ne sera acceptée après la signature du dit bon de commande.
• La garantie octroyée est de 2 ans (hors système de freinage et/ou mauvais entretien de la voiture).
• Les réparations ne seront faites qu'après signature du devis
• Les frais de réparation devront être payés lors de la réception de la voiture ou des pièces réparées.

Equipements (solariums, miroirs, pare-bottes):

• Nos prix affichés sont toutes taxes comprises (TTC) mais ne comprennent ni le transport , ni le montage. 
• Un acompte de 40% est demandé lors de la commande.
• Le solde est à payer lors de la livraison et/ou du montage.
• Pour le montage de solarium, un point éléctrique en 220 v ou 380 v doit être mis à la disposition dans le local de l'installation.
• Les miroirs de piste ne peuvent pas être placés par des températures en dessous de 6°C.
• La garantie sur les solariums, miroirs et pare-bottes est de 1 an à partir de la date de livraison ou de montage. Cette garantie pourra être annulée à tout moment si l'acheteur ne respecte pas la bonne utilisation du matériel livré.

Boxes, Barns :

• Nos prix affichés sont toutes taxes comprises (TTC) et ne comprennent ni le transport  ni le montage.
• Un acompte de 50% est demandé lors de la confirmation de la commande.
• Un deuxieme acompte de 30 % est à payer lors de la livraison.
• Le solde est payer à la fin du montage.
• Un raccord éléctrique doit être mis à la disposition sur le chantier lors du montage.
• La livraison et/ou le montage pourront être annulés par la sprl LEDT si le chantier ne dispose pas d'un chemin d'accès propre et empierré.
• La dalle en beton doit être plate et correcte. (nous entendons par plate, une dalle plane qui respecte les directives demandées par la sprl LEDT lors de la commande). Si la dalle en béton ne répond pas aux critères demandés, les modifications et la main-d'oeuvre nécessaires à la bonne installation de l'équipement seront facturés au client sans notification au prix de 35 € par heure de travail.
• Le montage de l'installation d'eau est à la charge du client.

Marcheurs-rond de longe :

• Nos prix affichés sont toutes taxes comprises (TTC) mais ne comprennet ni le transport ni le montage.
• Un acompte de 50% est demandé lors de la confirmation de la commande.
• Un deuxième acompte de 30% est à payer lors de la livraison.
• Le solde est à payer à la fin du montage.
• La livraison et/ou le montage pourront être annulés par la sprl LEDT si le chantier ne dispose pas d'un chemin d'accès propre et empierré.
• Un raccord éléctrique doit être à disposition sur le chantier lors du montage.
• La dalle en beton doit être plate et correcte. (nous entendons par plate, une dalle plane qui respecte les directives demandées par la sprl LEDT lors de la commande).  Si la dalle en béton ne répond pas aux critères demandés, les modifications et la main-d'oeuvre nécessaires à la bonne installation de l'équipement seront facturés au client sans notification au prix de 35 € par heure de travail.

Conditions générales :

• Les marchandises restent la propriété de la Sprl LEDT, jusqu'au paiement de l'entièreté du montant facturé.
• Nos factures sont payables à l'adresse du vendeur, nettes au comptant, sans escompte, sauf indication contraire au moment de la commande.
• Toute facture non payée à l'échéance portera de droit et sans sommation ni mise en demeure d'un interet de 15 % l'an et sera augmenté d'une indemnité forfaitaire égale à 15 % du montant dû, avec un minimum de 75 €.
• en cas de non paiement, les marchandises peuvent etre reprises par le vendeur.
• Lors d'un deuxième chantier chez le même client, le deuxième ne sera terminé que lorsque le premier chantier sera soldé dans sa totalité.Tout retard entrainé par le non paiement est sous la seul responsabilité de l'acheteur.
• En cas de non paiement des factures d'acompte et des factures générales, La Sprl LEDT se recerve le droit de stoper son travail en informant l'acheteur.Ceci tant qu'elles ne seront payées.
• FRANCE : Le vendeur se reserve la propriété des marchandises jusqu'au complet paiement. Les risques sont à charge de l'acheteur, les acomptes pourront etre conservés pour couvrir les pertes à la revente.
• Les délais de livraison seront renseignés sur le bon de commande et toute modification sera confirmée par e-mail, par téléphonne ou par courrier.
• Aucunes indemnités de retard ne seront payées par la Sprl Ledt, sauf dérogation spéciale actée sur le bon de commande.
• L' annulation d'une commande fera perdre l'acompte versé par le client.
• La commande vers notre fournisseur ne sera passée que lorsque l'acompte versé par le client sera réceptionné sur le compte CBC , ING ou Crédit Agricole de la sprl LEDT.
• Le délai de livraison sera pris en compte à partir de la date de réception de l'acompte. 
• En cas de litige, seul le tribunal de commerce de Neufchâteau est compétent.

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